Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
03/02/2006
Libelle :
Centre sportif Docteur Duchêne. Cafétéria. Convention d'occupation. Résiliation. Indemnisation
Document :
Année :
2006
Catégorie :
Urbanisme
Page :
168
Rapporteur :
Edgar Menguy
Débats :
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