Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 26/09/2005
Libelle : Immeuble rue Dumont d'Urville. Mise à disposition des associations A.T.D. Quart Monde et La Porte Ouverte. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Urbanisme
Page : 216
Rapporteur :
   
Débats :
   
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