Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
26/09/2005
Libelle :
Conservatoire National de Région. Droits de scolarité. Année scolaire 2005-2006. Tarifs. Modulation. Autorisation
Document :
Année :
2005
Catégorie :
Culture
Page :
154
Rapporteur :
Débats :
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