Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 18/03/2005
Libelle : Lieu d'accueil parents/enfants "La Récréation". Fonctionnement. Convention partenariale tripartite Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime/Centre Hospitalier Spécialisé du Rouvray. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Petite enfance
Page : 178
Rapporteur :
   
Débats :
   
Retour