Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
18/03/2005
Libelle :
Secteur Ouest. Ilot Luciline. Mandat d'études à Rouen Seine Aménagement. Avenant n° 3. Autorisation
Document :
Année :
2005
Catégorie :
Urbanisme
Page :
135
Rapporteur :
Débats :
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