Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
17/12/2004
Libelle :
Transports de personnes. Appel d'offres. Marché négocié. Lot n° 2. Signature du marché. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Sport et jeunesse
Page :
44
Rapporteur :
Débats :
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