Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 17/12/2004
Libelle : Société Anonyme à Objet Sportif. Rouen Hockey Elite 76. Mise à disposition d'équipements. Partenariat avec la Ville de Rouen. Subvention. Conventions. Autorisation
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Sport et jeunesse
Page : 57
Rapporteur :
   
Débats :
   
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