Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
17/12/2004
Libelle :
Maison des Jeunes rive gauche. Mise à disposition de Rouen-Cité-Jeunes. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Urbanisme
Page :
184
Rapporteur :
Débats :
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