Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
17/12/2004
Libelle :
Local 180, rue Saint-Julien. Mise à disposition de l'association Rouen-Echecs. Gratuité eu loyer. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Urbanisme
Page :
181
Rapporteur :
Débats :
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