Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 17/12/2004
Libelle : Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement de la rue de la République. Avant-projet définitif. Approbation. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Economie et Emploi
Page : 207
Rapporteur :
   
Débats :
   
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