| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 05/11/2004 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : Propositions de subventions fmancées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 16.634 €, de la manière suivante : « Actions de solidarité » : - 500 € à la Croix-Rouge Française, au titre de sa participation à l'opération de déminage effectuée en 2003 à la demande de la Ville. 2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 800 € : - 800 € à l'Institut du Droit International des Transports (I.D.I.T.), à titre de complément de subvention de fonctionnement. 3.- Répartition de la provision « Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.) », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 76.601 € : - 76.601 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre de son fonctionnement. 4.- Répartition des provisions « Sport — Imprévus — Manifestations — Aide au matériel », dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 26.079 € : - 5.000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de ses résultats sportifs 2004, - 5.000 E à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de ses résultats sportifs 2004 engymnastique artistique féminine, - 750 € au Spordisiak, au titre de l'accompagnement d'un projet de création d'une équipe decavaliers de compétition, - 4.000 € au ROUEN-Base-ball 76, au titre de l'organisation de la Coupe d'Europe desChampions, - 1.200 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), au titre de sa participation au Championnat deFrance des Clubs, - 1.329 € à l'Aïkido-Club de ROUEN, au titre de l'acquisition d'un miroir en glace argentée, - 823 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l'acquisition de survêtements, - 3.000 € au Rugby-Club de ROUEN, au titre de l'acquisition de vêtements sportifs et de ballons. 5.- Répartition de la provision « Sport — Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.260 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l'année scolaire 2003-2004 : - 3.260 E à l'Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.). 6.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.000 € : - 3.000 € à l'Orchestre d'Harmonie de ROUEN, au titre de son fonctionnement, - 2.000 € au P'tit Ouest, au titre de son fonctionnement. 7.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 527 € : - 400 € à l'association « N'oubliez pas les Enfants d'Auschwitz », au titre de l'organisation d'une exposition de documents d'archives sur la question juive à ROUEN pendant la seconde guerre mondiale. 8.- Répartition de la provision « Insertion », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.939 €: - 2.000 € à l'association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l'Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.), au titre de son projet « Zone d'Activités Intellectuelles ». 9.- Répartition de la provision « Environnement », dont le solde des crédits disponibles s'établit a 800 €: - 800 € à l'association Haute-Normandie Nature Environnement, au titre de son fonctionnement. 10.- Répartition de la provision « Développement économique — Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 28.826 € : - 4.749 € au Comité Commercial Eugene Delacroix/Ganterie, au titre de la Journée des Enfants organisée en septembre 2004. Par ailleurs, lors du Conseil Municipal du 29 mars 2004, une subvention de 30.000 € a été accordée au ROUEN Marathon, au titre de l'organisation du 1" Marathon de ROUEN qui aurait dû avoir lieu en avril dernier. Or, pour des raisons de sécurité, celui-ci a dût être annulé. Je vous propose donc de bien vouloir modifier la subvention initialement prévue, pour la réduire à 5.000 €, en faveur de l'association ROUEN Marathon, afin de lui permettre de financer les frais engagés pour l'organisation de ce marathon. Les 25.000 € restants iront abonder la provision générale « Subventions aux associations diverses ». De plus, lors de la décision modificative budgétaire n° 3, vous avez décidé d'ouvrir les crédits nécessaires au complément de subvention de 21.508 E en faveur de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie. Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 141.720 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport. |
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| Année : | 2004 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 117 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||