Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
24/09/2004
Libelle :
"Noël à Rouen". Marché de Noël. Redevances de location. Droit de place. Tarifs. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Page :
75
Rapporteur :
Débats :
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