Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 24/09/2004
Libelle : Subventions aux associations. Attribution
Document : La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :
I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004
1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.934 €, de la manière suivante :
a- « Actions de solidarité » :
- 800 € à l'association Un Travail pour Chacun (U.T.C. 76), au titre de son projet : « Expérimentation d'un territoire sans chômage »,
- 500 € à l'association La Porte Ouverte, au titre de son 30ème anniversaire,
b- « Université » :
- 3.000 € à l'Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN (A.D.V.E.), au titre de ses projets.
2.- Répartition des provisions « Sport — Changement de division », « Sport — Imprévus » et « Sport — Manifestations », dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 49.152 € :
- 2.000 € au Club Rouennais de Danse Sportive, pour son titre de Champion de France en dansestandard,
- 2.000 € au ROUEN Olympic Club (R.O.C.), pour son titre de Champion de France en danse surglace,
- 3.000 € au ROUEN Triathlon, pour ses excellents résultats en 2004,
- 15.000 € au Rugby Club de ROUEN, au titre de sa montée en 2ème division fédérale,
- 5.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) Basket-ball, à titre complémentaire, pour les « Play off »,
- 3.049 € à la Fédération Sportive et Gymnique du Travail, pour l'organisation de la course pédestre Vivicitta.
3.- Répartition de la provision « Sport — Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 10.310 € :
- 5.000 € à l'Assocation Rouennaise Club Alpin Français (A.R.C.A.F.),
- 850 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),
- 480 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie,
- 380 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,
- 610 € au ROUEN Billard Club,
- 760 € au ROUEN Olympic Club (R.O.C.),
- 1.460 € au ROUEN Squash Equipe,
- 770 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.).
4.- Répartition de la provision « Sport — Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 11.690 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l'année scolaire 2003-2004 :
- 1.500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,
- 580 € à l'association sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,
- 1.000 E à l'association sportive du lycée Jeanne d'Arc,
- 500 € à l'association sportive du lycée professionnel Grieu-Vallon Suisse,
- 500 € au foyer socio-éducatif du collège Barbey d'Aurevilly,
- 280 € à l'association sportive du collège Boieldieu,
- 250 € à l'association sportive du collège Camille Claudel,
- 700 € a l'association sportive du collège Fontenelle,
- 100 € à l'association sportive du collège Georges Braque,
- 250 € à l'association sportive du collège Jean Giraudoux,
- 500 € à l'association sportive du collège Jean Lecanuet,
- 400 € au Cercle d'Education Physique et Sportive de l'Institution Join-Lambert,
- 100 € aux Mouettes Nomiandes de l'Institution Rey,
- 395 € à l'association sportive du Cours Notre-Dame,
- 1.200 € à l'association sportive « La Cordée » du collège Saint-Dominique,
- 175 € a l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) du collègeSainte-Marie.
5.- Répartition de la provision «Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.290 E :
- 3.000 € à l'association Le Repaire des Plasticiens, au titre de son fonctionnement.
6.- Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s'établit a 1.478 €, de la manière suivante :
- « Politique en faveur des personnes âgées » :
- 1.478 € à l'Association Rouennaise d'Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.) — ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.
7.- Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.670 € :
- 400 € au Relais Capimmec Malakoff de Haute-Normandie.
8.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 700 €, de la manière suivante :
a- « Associations familiales » :
- 150 € à l'association Enfance et Familles d'Adoption de Seine-Maritime, pour l'organisation des Assises Régionales de l'Adoption, qui auront lieu les 20 et 21 novembre 2004 ROUEN.
b- « Politique en faveur des personnes âgées » :
- 241 € à l'Association Rouennaise d'Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.) — ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement.
9.- Répartition de la provision «Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 29.913 € :
- 28.281 € à l'Association Rouennaise d'Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.) — ASSAD de ROUEN et sa Région, au titre de son fonctionnement,
- 152 € à l'association pour l'Animation, les Loisirs et la Culture de la Maison de Retraite
Boucicaut, au titre de son fonctionnement,
- 1.480 € au comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.
10.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 300 € :
- 300 € à l'association Partage et Vie, au titre de son fonctionnement.
11.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.530 € :
- 22.000 € à l'association La Boussole, au titre de son fonctionnement,
- 300 € à la Nouvelle Association Française des Sclérosés en Plaques (N.A.F.S.E.P.), pour l'organisation d'un concert d'orgue le 1er octobre 2004 ROUEN, dans le cadre de la journée nationale « N.A.F.S.E.P. »,
- 300 € à l'Association des Malades Atteints de Dystonie (A.M.A.D.Y.S.), pour la tenue de sa réunion régionale d'information, le 16 octobre 2004 ROUEN.
12.- Répartition de la provision « Développement économique — Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 38.000 € :
- 9.174 € à l'association 3CR, pour l'organisation en mai et juin dernier, d'un karaoké géant.
 
Année : 2004
Catégorie : Finances et planification
Page : 232
Rapporteur :
   
Débats :
   
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