Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 24/09/2004
Libelle : Agence d'Etudes Urbaines de Rouen et des Boucles de Seine et Eure. Création. Approbation. Adhésion de la Ville
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Urbanisme
Page : 182
Rapporteur :
   
Débats :
   
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