Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 14/05/2004
Libelle : Ecole maternelle Joachim du Bellay. Transfert des classes. Désaffectation provisoire des locaux scolaires. Demande d'avis
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Affaires scolaires
Page : 217
Rapporteur :
   
Débats :
   
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