| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 14/05/2004 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées var répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 205.109 €, de la manière suivante : a.- « Jumelages » : 5.200 € : - 5.200 E à l'association ROUEN-SALERNE, au titre de son fonctionnement pour les exercices 2003 et 2004. b.- « Congrès et manifestations » : 1.500 € : - 1.500 € à l'association Web en Ville, pour l'organisation de la 3ème Fête de l'internet, c.- « Sports — Imprévus » : 25.225 € : - 25.225 € à l'Association Sportive de La Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif 2004. d.- « Sport — Manifestations » : 60.000 € : - 60.000 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l'organisation des « 24 Heures motonautiques » internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1" mai 2004. e.- « Patrimoine » : 48.500E : - 6.000 € à l'association du Palais du Parlement de Normandie, pour l'organisation de l'exposition commémorative du bombardement de ROUEN et de la reconstruction du Palais de Justice, - 6.000 € au Centre d'Histoire Sociale - Expotec 103, pour son fonctionnement, - 36.500 € à l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, à titre exceptionnel. f.- « Petite enfance » : 1.000 € : - 1.000 € à l'association Baby Récré, pour des petits travaux d'entretien courant. 2.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.000 € : - 2.000 € à l'association ROUEN-SALERNE, à titre exceptionnel, notamment pour la tenue d'un stand lors de la Foire Internationale de ROUEN et pour ses projets à venir. 3.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.800 € : - 2.000 € à l'association Disputatio, au titre de l'organisation d'une manifestation dans le cadre des Fêtes Jeanne d'Arc, - 800 € au Club des Enseignants et des Chercheurs en Electronique, Electrotechnique et Automatique (Club E.E.A.), au titre de l'organisation de leur 44ème congrès, qui se déroulera à ROUEN. 4.- Répartition de la provision « Organisations professionnelles », dont le solde des crédits disponibles d'établit à 5.488 € : - 5.488 € à l'Amicale des Employés de la Mairie de ROUEN, au titre de son fonctionnement. 5.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 515 €: - 515 € à l'Université de ROUEN, pour l'organisation d'un colloque scientifique international sur l'aménagement du territoire et ses conséquences dans les domaines estuarien et côtier. 6.- Répartition de la provision « Sport — Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 27.000 € : - 3.000 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de la préparation des athlètes en vue d'une sélection aux Jeux Olympiques. 7.- Répartition de la provision « Sport — Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 59.141 € : - 1.500 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, au titre du transport des enfants de l'école de tennis au stade Robert Diochon, - 41.161 € à l'Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de son fonctionnement. 8.- Répartition de la provision « Sport — Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 48.746 € : - 500 € au Rugby-Club Arlequins, à titre exceptionnel, pour l'accueil des rugbymans anglais duclub d'HINCKLEY, en mars 2004, - 980 € au ROUEN-Yacht-Club, au titre de l'organisation des « 24 Heures motonautiques »internationales de ROUEN, qui ont eu lieu du 30 avril au 1er mai 2004, et en complément de la subventionci-dessus répartie, portant ainsi la subvention à 60.980 €, - 30.000 € au ROUEN-Yacht-Club, à titre exceptionnel, afin de compenser la location d'un écrangéant, utilisé lors de l'édition 2003 des « 24 Heures motonautiques » internationales de ROUEN, et afin definancer cette location pour l'édition 2004, - 762 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre de l'organisation du tournoi de Pâquescadets-minimes, qui a eu lieu du 3 au 4 avril dernier, - 2.000 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.) au titre de l'organisation par sasection skateboard du « King of Wood », qui aura lieu du 25 au 27 juin prochain. 9.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 76.350 €: - 3.000 € à la Compagnie Le Chariot, au titre de son fonctionnement, - 1.000 € à l'association Les Heures musicales du C.H.U. de ROUEN, afin de lui permettre de poursuivre ses activités en 2004, - 16.300 € à l'association Rougemare et Compagnies, en complément de la subvention de fonctionnement votée au budget primitif 2004, - 10.000 € au Théâtre de la Canaille, en complément de la subvention votée au budget primitif 2004, - 760 € à l'association Nouveaux Interprètes, au titre de l'organisation d'un concert. 10.- Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 980 € : - 457 € à l'Association Familiale Catholique, au titre de son fonctionnement. I l .- Répartition de la provision « Centres de séjour et d'hébergement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 230 € : - 230 € à l'association d'accueil et d'hébergement « La Clé », pour son fonctionnement. 12.- Répartition de la provision « Solidarité », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.437 € : - 500 € à l'association Saint-Paul, au titre de son projet multimédia, - 267 € à l'Armée du Salut, au titre du colloque organisé autour du droit des usagers. 13.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.200 € : - 400 € à l'Association Socio-culturelle des Sourds de ROUEN et de la Région, pour son fonctionnement au titre de l'année 2004. 14.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 24.550 € : - 400 € à S.O.S. Hépatites Normandie, au titre de son fonctionnement. Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 1, d'ouvrir les crédits nécessaires au reversement des chèques-déjeuner en faveur du Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 22.087,60 €. |
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| Année : | 2004 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 92 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||