Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
14/05/2004
Libelle :
Secteur Ouest. Ilot Luciline. Mandat d'étude à Rouen Seine Aménagement. Avenant n° 2. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Urbanisme
Page :
146
Rapporteur :
Débats :
Retour