| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 29/03/2004 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004 : 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 244.097 €, de la manière suivante : a- 1.500 € sur la provision «Anciens combattants et victimes de guerre », répartis de la manière suivante : - 1.500 € au Souvenir Français, afin de participer aux travaux de rénovation du carré militaire du cimetière Saint-Sever. b- 22.000 € sur la provision « Politique d'insertion », répartis de la manière suivante : - 22.000 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre de la participation de la Ville de ROUEN à son activité dite d'autobus sur les Hauts de ROUEN. c- 10.000 € sur la provision « Congrès et manifestations », répartis de la manière suivante : - 10.000 € à l'association « Les Dragons vous ramènent », pour son programme de lutte contre la conduite avec des capacités affaiblies. 2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.800 € : - 500 € à l'Observatoire des Femmes, au titre de l'organisation d'un colloque, le 20 mars 2004, sur le thème « Mixité, enjeux et résistances », - 1.500 € à l'Institut du Droit International des Transports (I.D.I.T.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités. 3.- Répartition de la provision «C.O.S.C. » : - 33.162 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN, en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif 2004. 4.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.670 € : - 1.524 € à l'institution Arc-en-Ciel, au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2004. 5.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.015 €: - 1.500 € à l'Association Humanitaire et de Prévention des Etudiants de ROUEN (A.H.P.E.R.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités, notamment dans le cadre du projet « Etudiants volontaires ». 6.- Répartition de la provision « Sport — Aide au matériel », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 8.476 € : - 1.500 € à l'Association Sportive des P.T.T. de ROUEN (A.S.P.T.T.), afin de lui permettre d'acquérir une dizaine de jeux de maillots. 7.- Répartition de la provision « Sport — Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 30.000 € : - 3.000 € au ROUEN-Billard-Club (R.B.C.), au titre de l'accession en 1ère division de son équipe de billard 3 bandes. 8.- Répartition de la provision « Sport — Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 118.118 € : - 1.372 € au ROUEN-Billard-Club (R.B.C.), au titre de l'organisation du 7ème Grand Prix de la Ville de ROUEN, du 12 au 14 mars 2004, - 30.000 € au ROUEN-Marathon, à titre exceptionnel, afin de lui permettre d'organiser le 1er Marathon de ROUEN, qui aura lieu le 11 avril 2004, - 30.000 € au Comité Départemental Olympique et Sportif, au titre de l'organisation des Jeux Sportifs de Seine-Maritime, - 8.000 € au Ring Stéphanais (F.F.B.), au titre de l'organisation du jubilé de M. Affif DJELTI, qui aura lieu à ROUEN, le 25 avril prochain. 9.- Répartition de la provision « Sport — Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 61.141 €, répartis de la manière suivante : - 2.000 € sur la provision « Jeunesse — Associations diverses », répartis de la manière suivante : - 2.000 € au groupe Marins des Scouts de France, afin de participer à la remise en état de 3 doris pour la pratique de ses activités en Seine. 10.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 225.382 € : - 1.500 € à l'association des Amis du Musée des Beaux-Arts et de la Céramique, au titre du fonctionnement de l'association pour l'exercice 2004, - 6.000 € au Safran Collectif d'Artistes et Compagnies, au titre de son fonctionnement, - 4.000 € à l'association Circolo Italiano, au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2004, - 1.200 € à l'association Cenun'Ecrivivre, afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - 10.600E à California Music, au titre de son fonctionnement, - 3.000 € à l'association des Amis de Flaubert et de Maupassant, afin de lui permettre de poursuivre ses activités sur l'exercice 2004, - 450 € au Mouvement Corneille, au titre de son fonctionnement, - 3.700 € à l'association Tous Dehors, au titre de l'aide au projet, - 75.000 € au Festival du Film Nordique, au titre de l'organisation de la 176e édition du festival, du 17 au 28 mars 2004, et au titre de son fonctionnement, - 14.900 € à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), en complément de la subvention de fonctionnement pour l'exercice 2004, - 8.682 € à l'association de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts de ROUEN, au titre d'un voyage d'études en Mauritanie, - 20.000 € au Théâtre des Deux Rives, afin d'accompagner la montée en puissance de la structure. 1 l.- Répartition de la provision « Associations diverses — Jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.573 € : - 4.500 € au Centre Culture et Loisirs d'AMBOURVILLE, au titre de son fonctionnement. 12.- Répartition de la provision «Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 16.767 € : - 762 € à l'association Pour un P'tit Plus, au titre de son fonctionnement, - 3.440 € au Comité du Jardin des Plantes, au titre de son fonctionnement, y compris l'organisation du Grand Prix de la Chanson et donc le règlement de la S.A.C.E.M., - 2.900 € au Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan, afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - 500 € à la Commune Libre de la Grand'Mare, au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2004, - 2.000 € à Avantage ROUEN Espace Nord (A.R.E.N.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - 3.400 € au Comité des Aînés, des Fêtes et de Défense de la Commune Libre de l'Ile Lacroix, au titre de son fonctionnement, - 2.287 € au Comité de Quartier de la Lombardie, au titre de son fonctionnement. 13.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.300 € : - 300 € à l'association Autobus, afin d'aider à son fonctionnement et d'acquérir des gilets identifiants, - 300 € à l'association Les Amis de la Mission Carabane, au titre de son fonctionnement. 14.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 931 € : - 100 € au Cercle des Retraités et Veuves de la Gendarmerie de Seine-Maritime, afin de participer au renouvellement du drapeau utilisé lors des commémorations, - 152 € au Souvenir Français, au titre de son fonctionnement. 15.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 13.150 € : - 5.800 € à l'association Braille-Tech, au titre de son fonctionnement et notamment pour les transcriptions en braille, - 6.000 € au Groupement pour l'Insertion des Handicapés Physiques (G.l.H.P.), au titre de son fonctionnement, -150 € à l'association Handi-Sup Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement. 16.- Répartition de la provision «Politique d'insertion », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 17.659 € : - 13.720 € à l'association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l'Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités. 17.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à25.310 € : - 460 € à l'association Soins pour Tous, au titre de son fonctionnement et notamment la poursuite des soins aux sans domicile fixe, - 300 € à l'association Agir avec Becquerel pour la Vie, au titre de son fonctionnement. Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 1 d'ouvrir les crédits nécessaires au fonctionnement de l'association Football-Club de ROUEN 1899, pour un montant de 150.000 €. |
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| Année : | 2004 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 93 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||