Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
24/01/2004
Libelle :
Equipements sportifs. Utilisation par les collèges. Participation financière du Département. Convention. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Sport et jeunesse
Page :
193
Rapporteur :
Débats :
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