Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
Séance :	21/01/2004
Libelle :	Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Programme 2004 d’acquisition d'autobus. Choix des véhicules. Motion d'urgence
Document :
Année :	2004
Catégorie :
Page :	39
Rapporteur :
Débats :

Retour