| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 19/12/2003 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : Propositions de subventions financées par répartition des soldes de provisions initialement constituées au budget 2003 - 1.500 € à l'association Web en Ville, au titre de l'organisation du 2ème Rallye Internet de Haute-Normandie, dans le cadre de la Fête de l'Internet 2003, - 4.000 € à l'association Terre Attitude 2003, à titre exceptionnel, pour l'organisation de « L'Agriculture en Fête », - 500 € à l'association ROUEN-Echecs, à titre exceptionnel, pour l'organisation du tournoi international d'échecs à la Halle aux Toiles, les 27, 28 et 29 décembre 2003, - 50.000 € à l'association Stade Philippins Omnisports de ROUEN Basket-ball, pour ses excellents résultats au cours de la saison 2002-2003 et son accession en championnat professionnel Pro B, - 10.000 € au ROUEN Hockey Elite 76, pour son déplacement en Biélorussie, afin d'y disputer la finale de la coupe d'Europe de hockey sur glace, - 6.562 € à l'association des Elèves de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, à titre exceptionnel, pour leur voyage pédagogique à NEW YORK et leur projet dans le désert, - 3.826 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, à titre exceptionnel, - 520 € à l'association des Paralysés de France, à titre exceptionnel, pour permettre la prise en charge partielle de ses dépenses, - 150 € à l'association Réseau Ville-Hôpital Flaubert, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003, - 300 € à l'association française de Lutte Antirhumatismale, à titre exceptionnel, pour l'organisation de la Vème Journée du Rhumatisme en Haute-Normandie. Par ailleurs, lors de la décision modificative budgétaire n° 3, adoptée par le Conseil Municipal du 14 novembre 2003, une subvention complémentaire de 150.000 € a été attribuée à l'association Football-Club de ROUEN 1899 (S.A.S.P.), au titre de sa saison sportive 2002-2003. |
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| Année : | 2003 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 149 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||