Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 19/12/2003
Libelle : Terrain rue de Bapeaume. Mise à disposition de l'association des Riverains de la rue de Bapeaume. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2003
Catégorie : Urbanisme
Page : 111
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
Retour