Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 14/11/2003
Libelle : Maison des Associations. Intervention d'organismes. Conseil Départemental de l'Accès au Droit. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2003
Catégorie : Sport et jeunesse
Page : 157
Rapporteur : Guillaume Bestaux
   
Débats :
   
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