| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 14/11/2003 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 68.679 €, de la manière suivante : a- 2.500 € sur la provision « Congrès et manifestations », répartis de la manière suivante : - 2.500 € à l'Ordre des Avocats, au titre de l'organisation du colloque sur les associations qui a eu lieu en 2003. b- 600 € sur le provision « Université », répartis de la manière suivante : - 600 € à l'Université de ROUEN, au titre de l'organisation d'un colloque international « Shakespeare à l'écran : le songe d'une nuit d'été ». c- 49.000 € sur la provision « Sport — Manifestations », répartis de la manière suivante : - 49.000 € à l'association Olympique Havrais Boxe, au titre de l'organisation du championnat d'Europe de boxe du 4 octobre 2003. d- 600 € sur la provision « Culture », répartis de la manière suivante : - 600 € à l'association du Musée des Sapeurs-Pompiers de France, à l'occasion de son 10ème anniversaire. e- 4.000 € sur la provision « Actions de solidarité », répartis de la manière suivante : - 4.000 € à l'association Epicerie et Solidarité SOLEPI, au titre de son fonctionnement pour 2003. 2.- Répartition de la provision « Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 109.763 € : - 109.763 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, au titre de la deuxième partie de la subvention de fonctionnement 2003. 3.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 8.374 € : - 2.000 € à l'association Euphonium, au titre de sa participation au temps fort de jazz qui se déroulera à la salle Sainte-Croix-des-Pelletiers en mars 2004, - 4.000 € au Circolo Italiano, - 2.374 € à l'Association des Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), 4.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.520 € : - 500 € à l'association Les Papillons Blancs, à titre exceptionnel, - 500 € à l'A.D.A.P.T., à titre exceptionnel pour l'organisation, ce mois de novembre, d'un forum « Rencontre entreprises pour l'emploi des personnes handicapées ». |
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| Année : | 2003 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 124 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||