| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 26/09/2003 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-aprés et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 82.579 €, de la manière suivante : a- 7.400 € sur la provision « Congrès et manifestations », répartis de la manière suivante : - 1.500 € à l'Association pour le Développement du Tourisme en Seine-Maritime, au titre de l'organisation de concerts gratuits dans le cadre de l'Armada 2003, - 5.900 € à la Société Française d'Archéologie, au titre du congrès archéologique de France qui se déroulera à ROUEN/Pays de Caux. b- 1.500 € sur le provision « Université », répartis de la manière suivante : - 1.500 € à la Fédération des Etudiants Rouennais (F.E.D.E.R.), au titre de l'accueil des nouveaux étudiants et afin de participer à la remise de « mallettes » à ces derniers. 2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.900 € : - 1.600 € à la Société Française d'Archéologie, en complément de la subvention ci-dessus, - 2.300 € au Mouvement Européen France — Seine-Maritime, au titre de la commémoration du 40éme anniversaire de la création de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (O.F.A.J.). 3.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.572 € : - 100 € à l'Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (D.D.E.N. 76), à titre de complément de sa subvention de fonctionnement accordée au budget primitif 2003. 4.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 665 €: - 665 € à l'Association Humanitaire et de Prévention des Etudiants de ROUEN (A.H.P.E.R.), au titre de son action « Etudiants volontaires ». 5.- Répartition des provisions « Sport — Aide au matériel », « Sport — Imprévus », « Sport — Manifestations », dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 73.325 € : - 7.000 € à l'Association Sportive de La Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), au titre de l'acquisition de tapis de lutte, - 1.800 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l'encadrement sportif, - 41.161 € à l'Union Sportive des Sapins, au titre de son fonctionnement, - 1.000 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre du Tournoi national des seniors qui se déroulera le 9 novembre prochain, - 6.864 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de sa participation au Championnat d'Europe, et de l'obtention des médailles d'argent et de bronze au Championnat du monde, - 4.000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de sa participation au Championnat de France, et de l'obtention de deux médailles d'or et une d'argent au Critérium National, - 3.000 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), au titre de la coupe de champion de France de danse sur glace, - 2.000 € au Canoë-Club Normand, au titre de sa médaille de bronze au Championnat de France Elite, - 2.000 € au ROUEN-Base-ball-Club 76, au titre de l'équipe 'ère à la Coupe d'Europe, - I.500 € au Cercle d'Escrime de ROUEN, au titre de la Sème meilleure équipe française à l'épée, - 1.500 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), au titre du meilleur club de tennis de table de Haute-Normandie en Nationale 1, - 1.500 € à l'Union Sportive ROUEN Les Sapins, au titre de la montée de l'équipe en Iére division d'honneur. 6.- Répartition de la provision « Sport — Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.000 € : - 150 € à l'Arc-ROUEN-Club, - 300 € au Canoë-Club Normand, - 2.550 € au Cercle Nautique de ROUEN-POSES, - 150 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume, - 300 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), - 500 € au Golf-Club ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN, - 300 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, - 300 € au ROUEN-Billard-Club, - 450 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), pour sa section football. 7.- Répartition de la provision « Sport - Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 12.500 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l'année scolaire 2002-2003 : - 435 € à l'Association Sportive du lycée Blaise Pascal, - 345 € à l'Association Sportive du lycée Camille Saint-Saëns, - 1.070 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille, - 537 € à l'Association Sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert, - 902 € à l'Association Sportive du lycée Jeanne d'Arc, - 285 € à l'Association Sportive de l'Ecole Industrielle, - 385 € à l'Association Sportive du lycée professionnel Grieu, - 242 € à l'Association Sportive du lycée d'enseignement technique Hôtelier, - 497 € au Foyer Socio-Educatif du collège Barbey d'Aurevilly, - 187 € à l'Association Sportive du collège Boieldieu, - 227 € à l'Association Sportive du collège Camille Claudel, - 637 € à l'Association Sportive du collège Fontenelle, - 412 € à l'Association Sportive du collège Georges Braque, - 297 € à l'Association Sportive du collège Jean Giraudoux, - 325 € à l'Association Sportive du collège Jean Lecanuet, - 330 € au Cercle d'Education Physique et Sportive de l'institution Join-Lambert, - 72 € aux Mouettes Normandes de l'institution Rey, - 715 € à l'Association Sportive du collège du Sacré-Coeur, - 170 € au Groupe Sportif Bellefonds, - 357 € à l'Association Sportive du cours Notre-Dame, - 627 € au Groupe Sportif Jean-Baptiste de La Salle, - 685 € à la Cordée Saint-Dominique, - 175 € à l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) du collège Sainte-Marie, - 252 € à l'Elan Sportif Les Tourelles, - 2.334 € à l'Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.), à titre de compensation des frais engagés pour les déplacements collectifs. 8.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à50.734 €: - 3.360 € à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), en complément de sa subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif, - 6.000 € à la Compagnie du Chat Foin, au titre de son projet de création intitulé « Une visite inopportune », - 3.000 € au Repaire des Plasticiens, au titre de l'exposition intitulée « Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais », qui se déroulera en septembre 2003, - 6.000 € à l'association Echelle Inconnue, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003, - 2.200 € à l'Ensemble Vocal Polychrome, au titre de son fonctionnement, - 3.800 € à la Coopération des Métiers de la Lecture, du Livre et de l'Audiovisuel (C.O.M.E.L.L.I.A.), au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2003, - 3.000 E à l'association As'Art, au titre de son fonctionnement. 9.- Répartition de la provision « Associations et comités de quartier », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.500 € : - 378 € au Comité des Fêtes du Plateau des Sapins, à titre de complément et pour ses activités en 2003, - 287 € Comité de Quartier de la Lombardie, à titre de complément et pour ses activités en 2003, - 347 € au Comité du Temps Perdu, au titre des festivités organisées lors du 14 juillet 2003, - 500 € au Comité Rive de Seine — Saint-Eloi, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003. 10.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 28.083 € : - 27.440 € à l'Association Rouennaise d'Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.), au titre de son fonctionnement pour l'année 2003, - 231 € à Bénévolat - Culture et Art (B.C.Art), au titre de ses activités d'animation au sein des logements-foyers et de la Maison d'Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (M.A.P.A.D.) de la Ville de ROUEN. 11.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.520 € : - 1.000 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés, à titre exceptionnel, - 1.000 € à l'association S.O.S. Hépatites, au titre de l'organisation d'un forum national, - 1.000 € à l'association Partage et Vie, afin de lui permettre de poursuivre ses activités. 12. Répartition de la provision « Actions en faveur du commerce rouennais — Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 15.245 € : - 500 € à la Fédération des Familles de France, au titre de ses activités « consommation », - 4.500 € à l'association ROUEN-Conquérant, au titre de l'organisation de la « Fête du ventre et de la gastronomie normande », qui aura lieu les 25 et 26 octobre prochain, - 950 € à l'association Normandie Entreprendre, au titre de l'organisation de la « Fête des lauréats ». |
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| Année : | 2003 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 196 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||