Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
20/06/2003
Libelle :
Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2002-2003. Subventions. Attribution
Document :
Année :
2003
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
222
Rapporteur :
Edith Beaud-Delécluse
Débats :
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