| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 21/03/2003 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003 1.- Répartition de la provision « Sport — Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 60.000 € : - 500 € au Twirling-Club Sportif ROUEN Normandie, au titre de son fonctionnement. 2.- Répartition de la provision « Sport — Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 18.804 € : - 500 € à l'Arc ROUEN Club, au titre de l'organisation de l'open Jeanne d'Arc de tir à l'arc. 3.- Répartition de la provision « Patrimoine », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.500 € : - 15.000 € au Musée Maritime, Fluvial et Portuaire de ROUEN, au titre de son fonctionnement, - 5.500 € au Centre d'Histoire Sociale (C.H.S.) Expotec 103, au titre de son fonctionnement. 4.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 185.454 € : - 45.000 € à Octobre en Normandie, au titre de son fonctionnement, - 9.000 € au ROUEN Jazz Action, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003, - 12.000 € à la compagnie Pas Ta Trace, au titre de son fonctionnement, - 4.570 € au théâtre Maxime Gorki, au titre de ses actions théâtrales en direction des enfants rouennais, - 450 € au Mouvement Corneille, au titre de ses activités pour 2003, - 9.150 € au théâtre d'Illusia, au titre de son fonctionnement, 5.- Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.500 € : - 564,06 € au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003. 6.- Répartition de la provision «Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 13.282 € : - 13.282 € à l'association Accueil Enfants Parents — Farandoles, en complément de la subvention de fonctionnement votée lors du Conseil Municipal du 31 janvier 2003. 7.- Répartition de la provision «Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.670 € : - 150 € à Handisup Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement. 8.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 34.726 € : - 9.147 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C.R.I.T.S.), au titre de son fonctionnement, - 15.245 € à la Coordination Régionale des professionnels Intervenant dans le champ des Toxicomanies et des problèmes de Santé qui y sont liés en Haute-Normandie (C.R.I.T.S.), au titre de son atelier « Santé ville ». II.- Proposition de subvention financée par ouverture de crédits à la décision modificative budgétaire n° 1, pour un montant de 75.000 € : - 75.000 € à l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, à titre exceptionnel, en complément de la subvention de fonctionnement accordée lors du Conseil Municipal du 31 janvier dernier. Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions d'un montant total de 215.058,06 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport. M. le MAIRE.- Il s'agit du premier complément de subventions aux associations, sachant que nous en avons déjà attribué l'essentiel le 31 janvier. Y a-t-il des interventions ? Mme Catherine DUPRAY.- Dans cette série de subventions aux associations, l'une est particulièrement plus importante en somme. C'est celle de 75.000 € à l'office de tourisme, destinée à payer les indemnités de licenciement de la directrice.A l'époque, vous nous aviez dit : « Ce n'est pas moi qui licencie la directrice de l'office de tourisme, c'est une décision du Conseil d'Administration de l'office de tourisme. » Là, je vois que c'est bien la Ville qui prend en charge cette décision. Nous vous demandons donc un vote dissocié sur cette délibération, à savoir un vote sur l'ensemble des subventions aux associations et un autre séparé sur la subvention à l'office de tourisme. |
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| Année : | 2003 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 80 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||