| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 27/09/2002 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2002 1.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s'établit à6.525 € : - 1.500 € au Comité de Jumelage Flaubert-Rousseau-Racovita, au titre d'un déplacement de lycéens en Roumanie, dans le cadre du jumelage, - 300 € à l'association ROUEN Modélisme, au titre du championnat du monde de modélisme à HANOVRE, - 740 € à Lag Rock in Niedersachen, au titre d'un échange culturel entre ROUEN et HANOVRE lors de la Fête de la Musique qui a eu lieu en juin dernier. 2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 15.245 € : - 2.300 € au Comité Intercommunal de Jumelages et de Relations Internationales «Europe Echanges », au titre de l'organisation du colloque « Quelle alimentation pour demain ? », qui se déroulera les 18 et 19 octobre 2002, - 1.000 € à l'Association de Défense et de Promotion des Fromages de Tradition, au titre de l'organisation d'un congrès international des fromages à pâte molle et d'un salon normand du vin, qui auront lieu en novembre 2002, - 1.500 € à Concept Hélios Propulsion, au titre de la participation de la Ville à l'organisation du 3ème Défi solaire qui se déroulera en 2003, - 1.000 € au Mouvement Français pour la Qualité, au titre de l'organisation du « Mois de la qualité », qui se déroulera en novembre prochain. 3.- Répartition de la provision «C.O.S.C. », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 109.763 € : - 109.763 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, au titre de son fonctionnement et pour solde de la subvention annuelle. 4.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.830 € : - 210 € à la Fédération Départementale des Délégués de l'Education Nationale (D.D.E.N.), à titre de complément de sa subvention de fonctionnement. 5.- Répartition de la provision «Planète Vacances », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.573 €: - 1.400 € au Cercle Nautique ROUEN/POSES, - 448 € au Canoë-Club Normand, - 912€ au Golf-Club de ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN, - 200 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, - 300 € à l'Association Rouennaise du Club Alpin Français, - 513 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), - 200 € à l'Arc-ROUEN-Club, - 250 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), - 150 € au Billard-Club de ROUEN, - 200 E au Roller Hockey-Club des Spiders de ROUEN. 6.- Répartition de la provision « Changement de division », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 15.245 € : - 6.095 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de ses excellents résultats sportifs obtenus au cours de la saison sportive 2001-2002, - 3.047,50 € au Canoë-Club Normand, au titre de ses excellents résultats sportifs obtenus au cours de la saison sportive 2001-2002, - 3.047,50 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre de ses excellents résultats sportifs obtenus au cours de la saison sportive 2001-2002. 7.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 26.910 € : - 760 € à Pôle Image de Haute-Normandie — Archimèdes Films, au titre de son projet culturel, - 900 € à l'association Les Vendredis de l'Astronomie, au titre de son fonctionnement, - 150 € à l'association Photo-Club Rouennais, au titre de son fonctionnement, - 5.500 € à l'association Le P'tit Ouest, au titre de son fonctionnement, - 1.500 € à l'association Le Pass'Théâtre, au titre de son fonctionnement, - 1.500 € à l'association Les Amis des orgues de l'église Jeanne d'Arc, au titre de l'organisation d'un concert de Noël qui se déroulera le 21 décembre 2002. 8.- Répartition de la provision « Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 42.261 € : - 22.900 € à l'association des Amis de la Maison des Jeunes pour la Radio des Hauts de ROUEN, en complément de sa subvention de fonctionnement, - 7.622 € à l'association des Amis de la Maison des Jeunes Grieu-Vallon Suisse, en complément de sa subvention de fonctionnement, - 1.500 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire — La Fraternité, au titre de son fonctionnement. 9.- Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 12.196 € : - 1.036 € à l'association Baby Récré, afin de participer à l'acquisition de matériel informatique nécessaire à ses activités, - 457 € à l'association Farandoles, au titre de l'organisation du congrès « L'affectif nouveau est arrivé », qui s'est déroulé en septembre dernier. 10.- Répartition de la provision « Solidarité », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.550 € : - 392 € à l'association Saint-Paul, au titre de l'organisation d'un séjour qui se déroulera en août 2002, en faveur de personnes sans ressources et dans une situation précaire. 11.- Répartition de la provision «Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.013 € : - 1.480 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement, - 381 € à l'Amicale des Personnes Agées de Trianon, au titre de son fonctionnement, - 152 € au Club Saint-Joseph — La Baraque, au titre de son fonctionnement. 12.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.007 € : - 150 € à l'association Réseau Ville-Hôpital Flaubert, au titre de son fonctionnement. 13.- Répartition de la provision « Illuminations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à20.681 € : - 325 € au Comité des Commerçants de la rue Grand Pont, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 516 € au Comité Commercial Armand Carrel, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 67 € au Comité d'Animation République, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 507 € au Comité Commercial Beauvoisine, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 485 € au Comité de Quartier Leclerc Ouest, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 1.006 € au Comité des Commerçants Saint-Marc/Martainville, à titre de complément pour lesilluminations 2001, - 447 € au Comité d'Animation du Centre Commercial Est de la rue du Gros-Horloge, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 367 € au Comité Saint-Nicolas, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 453 € au Groupement des Commerçants de la rue des Carmes, Beauvoisine Sud et rues adjacentes, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 1.262 € au Comité Interprofessionnel de la rue Jeanne d'Arc, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 128 € au Comité Rollon, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 457 € au Comité Vicomté/Pucelle, au titre des illuminations 2001, - 191 € au Comité Ganterie Est, à titre de complément pour les illuminations 2001, - 566E au Comité de la rue de l'Hôpital, à titre de complément pour les illuminations 2001. 14.- Répartition de la provision « Développement économique — Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 13.632 € : - 1.550 € à la Fédération Nationale de la Coiffure Française, au titre de l'organisation du concours du meilleur apprenti coiffeur de France qui a eu lieu à ROUEN. II.- Proposition de subvention financée par virement de crédits pour un montant de 1.016 € : - 1.016 € à l'association Renaissance des Cités d'Europe, au titre de l'organisation de la « Nuit du Patrimoine 2002 ». Par ailleurs, lors de la séance du 22 mars 2002, le Conseil Municipal avait décidé d'accorder une subvention de 50.000 € à l'association La Pie Rouge, au titre du fonctionnement de la chapelle Saint-Louis. Or une nouvelle structure associative, l'association Rougemare et Compagnies, s'est créée en vue d'assurer la gestion de cet équipement. Il convient donc de désaffecter la subvention de 50.000 € allouée à l'association La Pie Rouge et de la transférer à l'association Rougemare et Compagnies. De plus, lors de diverses séances en 2001, le Conseil Municipal avait décidé d'accorder à plusieurs associations des subventions ou cotisations, au titre de leur fonctionnement. La Ville ayant eu confirmation par l'association ou par le service instructeur que la subvention ou la cotisation 2001 n'avait pas lieu d'être versée, il vous est proposé de bien vouloir accepter l'annulation de ces subventions ou cotisations, affectées aux associations listées ci-après : - Conseil Municipal du 8 janvier 2001 : subvention de 228,67 € à l'association Axe Humanitaire des Volontés Européennes et Camerounaises, - Conseil Municipal du 8 janvier 2001 : cotisation municipale pour 152,45 € à l'Association des Villes Universitaires de France (A.V.U.F.), - Conseil Municipal du 8 janvier 2001 : cotisation municipale pour 533,57 € à l'association En Ville sans ma Voiture, - Conseil Municipal du 13 avril 2001 : subvention de 304,90 E à l'association Ambalamisaony 2001. Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir : 1.- accorder les subventions, d'un montant total de 189.783 €, proposées dans l'état joint au dossier de délibération, 2.- approuver le virement de crédits d'un montant de 1.016 €, 3.- transférer à l'association Rougemare et Compagnies la subvention de 50.000 € accordée par délibération du 22 mars 2002 à l'association La Pie Rouge pour la gestion de la chapelle Saint-Louis. |
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| Année : | 2002 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 163 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||