Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 21/01/2002
Libelle : Mise en valeur des friches industrielles. Comptoir International du Vin. Agrivin. Investigations complémentaires. Convention. Ville de Rouen/Etablissement Public de la Basse-Seine. Avenant n° 1. Autorisation
Document :
 
Année : 2002
Catégorie : Urbanisme
Page : 177
Rapporteur : Edgar Menguy
   
Débats :
   
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