Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/12/2000
Libelle : Secteur Ouest. Aménagement des quais et du "triangle Pasteur". Mise en site propre de la voie S.N.C.F. Convention d'entretien et de maintenance S.N.C.F./Port Autonome de Rouen/Voies Navigables de France/Ville de Rouen. Autorisation
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Domaine public - Urbanisme - Equipement
Page : 193
Rapporteur :
   
Débats :
   
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