Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 08/12/2000
Libelle : Subventions aux associations. Attribution
Document : La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-aprés et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :
I.- Propositions de subventions dont les crédits proviendront des provisions suivantes, à hauteur de :
- «Provision générale subventions aux associations» 28.000 F
- «Fêtes et cérémonies» 13.000 F
- «Jumelages» 5.000 F
- «Manifestations exceptionnelles» 12.000 F
- «Université» 8.500 F
- «Comités de quartier» 3.000 F
- «Environnement» 2.000 F
- «Illuminations de fin d'année» 3.000 F
en faveur de la provision «Insertion», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.500 F
- 80.000 F à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre de son fonctionnement.
11.- Propositions de subventions financées par virement de crédit émanant du chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé), pour un montant de 120.000 F, en provenance du service Jeunesse
- 100.000 F à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre de son fonctionnement, portant ainsi la subvention en faveur de cette association à 180.000 F,
- 20.000 F à l'association du Centre Social du Châtelet, au titre de l'organisation de séjours de vacances.
111.- Propositions de subventions financées par virement de crédit émanant du chapitre 011 (charges à caractère général), article 6232 (fêtes et cérémonies), pour un montant de 60.000 F, émanant de la provision «Interventions culturelles de la Ville»
- 10.000 F à l'association La Rime au Noir, au titre du développement de ses activités,
- 30.000 F à la compagnie Eulalie, au titre de la production de son nouveau spectacle, intitulé «Les Rencontres du bel hasard»»,
- 20.000 F au Centre d'Histoire Sociale de Haute-Normandie - Expotec 103, à titre de complément de la subvention de fonctionnement attribuée au budget primitif 2000.
 
Année : 2000
Catégorie : Finances - Emploi - Développement économique
Page : 99
Rapporteur :
   
Débats :
   
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