Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 07/07/2000
Libelle : Quartier Grammont-Sablière. Charte du projet urbain du quartier Grammont-Sablière.Concession de restructuration urbaine à Rouen Seine Aménagement. Autorisation
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Solidarité - Logement - Santé - Sécurité
Page : 139
Rapporteur :
   
Débats :
   
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