Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 07/07/2000
Libelle : Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de Rouen. Protocole d'accord. Autorisation
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Solidarité - Logement - Santé - Sécurité
Page : 137
Rapporteur :
   
Débats :
   
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