Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 26/05/2000
Libelle : Concentration des Comités Commerciaux Rouennais. Convention d'objectifs. Autorisation
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative
Page : 214
Rapporteur :
   
Débats :
   
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