Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 26/05/2000
Libelle : Centres socio-culturels, maisons de quartiers et équipements de quartier. Mise à disposition de salles aux particuliers. Règlement d'occupation. Adoption. Institution d'une caution. Autorisation
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative
Page : 143
Rapporteur :
   
Débats :
   
Retour