Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 07/01/2000
Libelle : "Emplois Jeunes" de l'Education Nationale. Mise à la disposition de la Ville. Conventions Ville/Etablissements publics Locaux d'enseignement. Avenant. Autorisation.
Document :
 
Année : 2000
Catégorie : Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative
Page : 152
Rapporteur :
   
Débats :
   
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