Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 01/10/1999
Libelle : Ancienne caserne Pélissier. Bâtiment principal. Aménagement de bureaux et de locaux sociaux. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché.Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
Document :
 
Année : 1999
Catégorie : Domaine public - Urbanisme - Equipement
Page : 193
Rapporteur :
   
Débats :
   
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