| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 02/07/1999 | |||||
| Libelle : | "L'Armada du Siècle". Convention avec l'association l'Armada de la Liberté. Convention particulière. Autorisation | |||||
| Document : | Par délibération du 3 octobre 1997, vous avez autorisé la signature d'une convention pluriannuelle de subventionnement entre le Département de la Seine-Maritime, le District de l'agglomération rouennaise, la Ville de ROUEN, d'une part, et l'association L'Armada de la Liberté, d'autre part. L'objectif principal de cette convention, qui a été signée le 5 décembre 1997, est de définir les modalités selon lesquelles les versements des subventions sont effectués. Elle traite également des prestations apportées par l'association aux collectivités, en contrepartie de leur subvention, pour leur permettre d'assurer leur promotion à l'occasion de la manifestation «L'Armada du Siècle». En plus de son concours financier à hauteur de 5.600.000 F et d'investissements particulièrement importants à proximité du fleuve, qui prennent en compte la spécificité de cette manifestation, la Ville apporte un soutien logistique à l'association. Les prestations en termes de moyens humains et matériels qui concourent à la réalisation de la manifestation «L'Armada du Siècle» doivent également être conventionnés avec l'association. Ces prestations en nature ont été recensées et sont détaillées dans le projet de convention particulière prise en application de l'article 13 de la convention pluriannuelle de subventionnement du 5 décembre 1997, qui vous est soumise. Elles sont évaluées globalement à 1.416.000 F. Certains postes, correspondant à des prestations effectuées par des entreprises, ont pu être chiffrés précisément ; d'autres prestations font l'objet d'une estimation prévisionnelle et leur montant sera réajusté si nécessaire après la manifestation. |
|||||
| Année : | 1999 | |||||
| Catégorie : | Culture - Sport - Relations internationales | |||||
| Page : | 168 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||