| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 13/11/1998 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-apres et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 1998 : 1.- Répartition de la provision «Sport scolaire», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 80.000 F, au titre du fonctionnement, de l'encouragement à l'adhésion, de la récompense au dynamisme et de la participation des clubs aux championnats de France : - 3.272 F à l'association sportive du lycée technique Blaise Pascal, - 3.126 F à l'association sportive du lycée Camille Saint-Saëns, - 14.429 F à l'association des Francs Joueurs du lycée Pierre Corneille, - 3.514 F à l'association sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert, - 4.930 F à l'association sportive du lycée Jeanne d'Arc, - 1.911 F à l'association sportive de l'Ecole Industrielle, - 2.894 F à l'association sportive du Lycée d'Enseignement Professionnel Grieu-VallonSuisse, - 456 F à l'association sportive du Lycée d'Enseignement Technique Hôtelier, - 4.834 F au foyer socio-éducatif du collège Barbey d'Aurevilly, - 2.057 F à l'association sportive du collège Boieldieu, - 1.830 F à l'association sportive du collège Camille Claudel (ancien collège Albert Camus), - 4.022 F à l'association sportive du collège Fontenelle, - 4.134 F à l'association sportive du collège Georges Braque, - 2.368 F à l'association sportive du collège Jean Giraudoux, - 5.144 F à l'association sportive du collège Jean Lecanuet, - 3.895 F au cercle Join-Lambert Education Physique et Sportive, - 840 F à l'association sportive de la Providence Miséricorde, - 300 F à l'association Les Mouettes Normandes (institution privée Rey), - 3.212 F au lycée privé du Sacré-Coeur, - 1.846 F au groupe sportif Bellefonds, - 912 F à l'association sportive des cours Notre-Dame, - 4.696 F au cercle sportif Saint-Jean-Baptiste de La Salle, - 4.874 F à la Cordée Saint-Dominique, - 504 F à l'Organisme de Gestion de l'Ecole Catholique (O.G.E.C.) du collège-école Sainte-Marie. 2.- Répartition de la provision «Emplois Jeunes», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 25.840 F : - 1 1.520 F au ROUEN 76 Handball, au titre du recrutement de 3 «Emplois Jeunes», - 5.760 F au Normandie Boxing-Club Organisation (N.B.C.O.), au titre du recrutement d'un «Emploi Jeune». 3.- Répartition de la provision «Manifestations sportives», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 26.750 F : - 3.000 F au ROUEN-Triathlon, au titre de la participation de Christophe BUQUET à l'Ironman d'Hawaii, en 1998. 4.- Répartition de la provision «Aide au matériel», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.000 F : - 10.000 F à l'Association Culturelle et Sportive de la Grand'Mare, au titre de l'acquisition de plaques de tatamis nécessaires à son fonctionnement. 5.- Répartition de la provision «Planète Vacances», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 26.200 F : - 6.000 F au Groupement Rouennais d'Aviation Légère (G.R.A.L.), - 7.000 F au Golf-Club ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN, - 8.000 F au Cercle Nautique ROUEN-POSES, - 3.000 F au Canoë-Club Normand. 6.- Répartition de la provision «Culture - Théâtre», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 100.000 F : - 100.000 F au théâtre de la Pie Rouge, à titre de complément de la subvention de fonctionnement. 7.- Répartition de la provision «Comités de quartier», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 7.960 F : - 1.500 F à l'association des Habitants du Quartier Jouvenet, à titre exceptionnel, afin de lui permettre de faire face aux frais d'électricité pour les illuminations de fin d'année 1996-1997 et 1997-1998, - 6.000 F au comité de quartier Mont-Riboudet/Sacré-Coeur, au titre de la participation de la Ville à la dernière fête de la Saint-Fiacre. 8.- Répartition de la provision «Personnes âgées», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 41.900 F : - 4.000 F au club du Sème Age du centre André Malraux, à titre exceptionnel au titre de l'organisation de son 15ème anniversaire, - 3.000 F à l'association Saint-Joseph, afin de lui permettre d'équiper une chambre de la maison de retraite. 9.- Répartition de la provision «Handicapés», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 22.206 F : - 2.000 F à l'Association d'Entraide aux Déficients Visuels par l'Informatique (A.D.E.V.I.), afin de lui permettre de poursuivre ses activités, - 1 1.205 F à l'association Team, au titre de l'organisation d'un colloque ayant pour thème l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées mentales qui a eu lieu les 16 et 17 octobre derniers et en compensation de la location de la Halle aux Toiles de ROUEN. 10.- Répartition de la provision «Santé», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 43.500 F : - 8.500 F à la Coordination Régionale d'Interventions en Toxicomanie et Sida (C.R.I.T.S.), au titre des frais engendrés pour l'impression et la pose d'affiches destinées à l'organisation de la Journée Mondiale du Sida, - 5.000 F au Secours Populaire Français, afin de lui permettre de venir en aide aux sinistrés des inondations du Bangladesh, - 10.000 F à l'association Arc-en-Ciel, au titre du fonctionnement de l'association. 11.- Répartition de la provision «ROUEN-Cité-Jeunes», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 35.000 F : - 18.200 F à ROUEN Cité Jeunes, au titre du recrutement d'un «Emploi Jeune» et pour la période allant du 15 septembre au 31 décembre 1998. 12.- Répartition de la provision «Mini-clubs», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 18.500 F: - 3.700 F au mini-club Dévé, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Saint-Hilaire, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Mont-Riboudet/Sacré-Coeur, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Louis Poterat-Comité des Fêtes et Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement. 13.- Répartition de la provision «Prévention de la délinquance», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 20.440 F : - 20.000 F à l'association Coup d'Pouce, au titre de l'organisation d'un concert dans la salle l'Exo 7, qui a eu lieu le 27 octobre dernier. II.- Proposition de répartition des provisions «Aide au matériel». «Manifestations sportives» et «Sport universitaire», dont les soldes des crédits disponibles ressortent respectivement à 10.000 F, 23.750 F et 10.000 F, pour un montant de 10.000 F chacune : - 30.000 F au Rugby-Club de ROUEN, à titre de subvention compensatrice pour perte de recettes sur les panneaux publicitaires et afin de lui permettre d'acquérir des abris pour les joueurs. III.- Proposition de répartition des provisions «Environnement» et «Colline Sainte-Catherine», dont les soldes des crédits disponibles ressortent à 3.000 F chacune : - 6.000 F à l'association Pomologique de Haute-Normandie, afin de participer au déficit engendré lors de la manifestation intitulée «La Saint-Romain - 1000 ans d'histoire et de tradition» qui a eu lieu les 15 et 16 novembre 1997. IV.- Proposition de subvention financée par virement de crédit émanant du chapitre 022. article 022 (enveloppe 1323). pour un montant global de 100.000 F : - 100.000 F au Comité de Développement du Commerce Rouennais (C.D.C.R.), au titre de l'opération intitulée «Marché de Noël» qui aura lieu en décembre 1998. V.- Proposition de subvention financée par virement de crédit émanant du chapitre 65. article 6574 (enveloppe 15984). pour un montant global de 70.000 F : - 70.000 F à la Mission Locale Relais 16/25 Ans au titre de la participation de la Ville au fonctionnement des antennes locales du Relais 16/25. |
|||||
| Année : | 1998 | |||||
| Catégorie : | Finances - Emploi - Développement économique | |||||
| Page : | 185 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||