Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 02/10/1998
Libelle : Régie municipale du Théâtre des Arts. Extinction de son activité. Reclassement et Formation du personnel. Participation de la Ville. Autorisation
Document :
 
Année : 1998
Catégorie : Culture - Sport - Relations internationales
Page : 54
Rapporteur :
   
Débats :
   
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