Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 28/03/1998
Libelle : Comité des oeuvres Sociales et Culturelles des Personnels de la Ville de Rouen. Protocole d'accord. Signature des annexes. Subvention. Attribution
Document :
 
Année : 1998
Catégorie : Solidarité - Logement - Santé - Sécurité
Page : 206
Rapporteur :
   
Débats :
   
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