Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 18/12/1997
Libelle : Théâtre Duchamp-Villon. Musées de Rouen. "Tickets temps libres" de la Caisse d'Allocations familiales de Rouen. "Chèques-vacances" de l'Agence Nationale pour les chèques-vacances. Acceptation. Conventions. Autorisation
Document :
 
Année : 1997
Catégorie : Culture - Sport - Relations internationales
Page : 247
Rapporteur :
   
Débats :
   
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