| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 03/10/1997 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations suivantes, dont le financement est assuré soit par répartition des provisions constituées au budget primitif 1997, soit par des virements de crédits émanant des directions concernées : I.- Répartition des provisions constituées au budget primitif 1997 : 1.- Provision «Université», dont le solde des crédits disponibles ressort à 20.000 F : - 2.412 F à l'Association Junior I.N.S.A. de ROUEN (A.J.I.R.), afin de lui permettre d'organiser les Sèmes Journées Qualité de Haute-Normandie qui auront lieu du 13 au 20 novembre 1997. 2.- Provision «Manifestations sportives», dont le solde des crédits disponibles ressort à 25.000 F : - 4.000 F à l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), afin de faire face aux dépenses liées aux déplacements lors des championnats interclubs d'athlétisme, - 1.500 F à l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), afin d'organiser le Déca-tandem qui a eu lieu le 24 août 1997. 3.- Provision «Planète Vacances», dont le solde des crédits disponibles ressort à 25.000 F : - 5.500 F au Groupement Rouennais d'Aviation Légère (G.R.A.L.), au titre de l'opération Planète Vacances, - 6.500 F au Canoë-Club-Normand, au titre de l'opération Planète Vacances, - 4.500 F au Club Nautique ROUEN-POSES, au titre de l'opération Planète Vacances, - 6.000 F au Golf-Club de ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN, au titre de l'opération Planète Vacances, - 500 F au Waewurong-Boomerang-Club de ROUEN, au titre de l'opération PlanèteVacances. 4.- Provision «Sport universitaire», dont le solde des crédits disponibles ressort à 9.000 F : - 9.000 F à l'Association Sportive de l'Université de ROUEN (A.S.U.R), afin de faire face aux coûts de nombreux déplacements dans le cadre des compétitions F.N.S.U. 5.- Conformément à la convention signée avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.), répartition de la provision «Sport scolaire», dont le solde des crédits disponibles ressort à 90.000 F : - 600 F à l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) du collègeSainte-Marie, au titre de son fonctionnement, - 472 F à l'association sportive du collège Albert Camus, au titre de son fonctionnement, - 2.070 F au groupe sportif Bellefonds, au titre de son fonctionnement, - 2.206 F au collège Boieldieu, au titre de son fonctionnement, - 672 F à l'association sportive du Cours-Notre-Dame, au titre de son fonctionnement, - 5.286 F à l'association sportive du collège Georges Braque, au titre de sonfonctionnement, - 3.427 F à l'association sportive du collège Jean Giraudoux, au titre de sonfonctionnement, - 6.330 F à l'association «La Cordée Saint-Dominique» du collège Saint-Dominique, au titre de son fonctionnement, - 2.578 F à l'association sportive du lycée Camille Saint-Saëns, au titre de son - 3.793 F au cercle Education Physique et Sportive Join-Lambert, au titre de son fonctionnement, - 2.885 F au foyer socio-éducatif du collège Barbey d'Aurevilly, au titre de son fonctionnement, - 4.116 F à l'association sportive du collège Fontenelle, au titre de son fonctionnement, - 5.552 F au cercle sportif Saint-Jean-Baptiste de La Salle, au titre de son fonctionnement, - 3.457 F à l'association sportive du collège Jean Lecanuet, au titre de son fonctionnement, - 1.986 F à l'association sportive du collège du Sacré-Coeur, au titre de son - 2.523 F à l'association sportive de l'Ecole Industrielle, au titre de son fonctionnement, - 4.594 F à l'association sportive du Lycée d'Enseignement Professionnel Grieu-Vallon Suisse, au titre de son fonctionnement, - 1.696 F à l'association sportive du Lycée d'Enseignement Technique Hôtelier, au titre de son fonctionnement, - 1.402 F à l'association «Les Mouettes normandes» de l'institution Rey, au titre de son fonctionnement, - 1.659 F à l'association sportive du lycée technique Blaise Pascal, au titre de son fonctionnement, - 8.116 F à l'association sportive du lycée Jeanne d'Arc, au titre de son fonctionnement, - 13.812 F à l'association sportive du lycée Corneille, au titre de son fonctionnement, - 1.080 F à l'O.G.E.C. de la Providence-Miséricorde, au titre de son fonctionnement, - 2.709 F au lycée Gustave Flaubert, au titre de son fonctionnement, - 6.979 F à l'Union Nationale du Sport Scolaire, afin de lui permettre de compenser lesfrais qu'elle a engagés pour les associations ci-dessus nommées. 6.- Provision «Culture», dont le solde des crédits disponibles ressort à 22.400 F : - 20.000 F à l'association des élèves de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts de ROUEN, afin de lui permettre d'effectuer un voyage d'études à NEW YORK. 7.- Provision «Associations et comités de quartier», dont le solde des crédits disponibles ressort à 27.830 F : - 5.000 F à l'Ordre des Avocats de ROUEN, afin de lui permettre d'organiser un colloque de droit international qui aura lieu en novembre 1997. 8.- Provision «Accueil des jeunes enfants», dont le solde des crédits disponibles ressort à 6.500F: - 6.500 F à l'association «Le Jardin des nounous», afin de lui permettre de poursuivre ses activités en direction des assistantes maternelles et des enfants qui leur sont confiés. 9.- Provision «Action de prévention de la délinquance», dont le solde des crédits disponibles ressort à 16.500 F : - 10.000 F à l'association Coup d'Pouce, au titre de l'organisation d'un gala en faveur de l'association de polyhandicapés au Bercail Saint-Denis, qui aura lieu le 9 octobre 1997. 10.- Provision «Mini-clubs», dont le solde des crédits disponibles ressort à 18.500 F : - 3.700 F au mini-club Dévé, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Saint-Hilaire, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Cavelier de La Salle, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au mini-club Mont-Riboudet/Sacré-Coeur, au titre de son fonctionnement, - 3.700 F au comité des fêtes et oeuvres sociales Louis Poterat, pour le mini-club Louis Poterat, au titre de son fonctionnement. II.- Subventions financées grâce à des virements de crédits en provenance des directions suivantes : 1.- De la Direction des Affaires Culturelles, à hauteur de 85.000 F émanant du chapitre 011, article 6232 (sous-compte 5700) : - 30.000 F à l'association Utopic Production, au titre de l'organisation du «Bloody Duck Festival» qui aura lieu du 13 au 15 novembre 1997, - 30.000 F à l'association Octobre en Normandie, afin de participer à un spectacle intitulé «Race» qui se déroulera dans le cadre du festival annuel «Octobre en Normandie», du 1er au 30 octobre 1997, - 25.000 F à l'association Tous Dehors, au titre de ses animations en milieu scolaire et dans les quartiers. 2.- De la Direction des Finances et de la Programmation, à hauteur de 200.000 F émanant du chapitre 022 (dépenses imprévues) : - 100.000 F à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3 C.R.), au titre des illuminations de Noël 1996, - 100.000 F au Comité de Développement du Commerce Rouennais (C.D.C.R.), au titre de l'opération «Les Marchés de Noël». 3.- De la Direction de la Jeunesse, à hauteur de 300.000 F émanant du chapitre 011, article 6068 (sous-compte 15983 - provision pour action «Contrat partenaire jeune») : - 300.000 F à l'Association de Coordination et d'Animation des Hauts de ROUEN (A.C.A.H.R.), au titre du fonctionnement du «Contrat partenaire jeune». Par ailleurs, la subvention de 5.000 F votée en faveur de l'association des Commerçants du Châtelet au budget primitif 1997 est désaffectée, l'association n'ayant pas effectué de demande de subvention pour l'année 1997. |
|||||
| Année : | 1997 | |||||
| Catégorie : | Jeunesse - Enseignement - Université - Vie associative | |||||
| Page : | 155 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||