Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 12/07/1997
Libelle : Théâtre Duchamp-Villon. Location de salles. Tarifs. Révision. Convention-type de mise à disposition. Règlement d'occupation. Modification
Document :
 
Année : 1997
Catégorie : Culture - Sport - Relations internationales
Page : 94
Rapporteur :
   
Débats :
   
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