Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2016-03-21

Nombre de réponses : 27
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21/03/2016  1ère motion, présentée par le groupe Les Républicains-MoDem, sous le titre a La nécessité locale de renforcer la sécurité des citoyens : La vidéo protection»  3   58  
21/03/2016  2ème motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, relative à la piscine des Hauts-de-ROUEN  3   60  
21/03/2016  3ème motion, présentée par le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, avec le soutien du groupe Décidons ROUEN, sous le titre « Contre la casse du code du travail»  3   61  
21/03/2016  4ème motion, présenté par le groupe des élus socialistes et apparentés, sous le titre «Liaison fret Serqueux-Gisors : une priorité pour ROUEN et la Normandie »  3   62  
21/03/2016  1er voeu, présenté par le groupe UDI, Centre et Indépendants, relatif à l'Aître Saint Maclou  3   64  
21/03/2016  2ème vœu, présenté le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, sous le titre «Agissons contre la discrimination raciale »  3   65  
21/03/2016  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   66  
21/03/2016  Droits de voirie. Création et révision de tarifs. Année 2016. Autorisation  3   69  
21/03/2016  Point d'information Jeunesse de la Grand'Mare. Label nationale Information jeunesse. Convention. Autorisation  3   74  
21/03/2016  Manifestations culturelles "Rouen Impressionnée". Programme. Conventions. Contrats. Demandes de subvention et mécénat. Autorisation  3   77  
21/03/2016  Vente aux enchères de biens immobiliers. Recours à une plate-forme Internet. Autorisation  3   82  
21/03/2016  Liste des permis de construire délivrés  3   86  
21/03/2016  Espace public. Place des martyrs de la résistance. Convention de servitude entre la Ville de Rouen et Electricité Réseau Distribution de France  3   87  
21/03/2016  Plan de déplacement des employés. Convention avec la Métropole Rouen Normandie. Autorisation  3   91  
21/03/2016  Subventions aux associations. Participation aux Etablissements de Coopération Culturelle Opéra de Normandie, Centre Dramatique National de Normandie et Ecole Supérieure d'Art et de Design Le Havre-Rouen. Attribution. Conventions. Autorisation  3   95  
21/03/2016  Stade Robert Diochon et Parc des Bruyères. Convention de gestion des espaces verts, des abords et des terrains sportifs. Autorisation  3   100  
21/03/2016  Parc naturel urbain du Champ de Courses. Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Convention de groupement de commandes Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Autorisation  3   104  
21/03/2016  Taxe locale sur la publicité extérieure. Tarif 2017. Révision  3   109  
21/03/2016  Voie publique. Droits d'occupation commerciales. Tarifs et redevances 2016. Révision  3   113  
21/03/2016  Ecoles maternelles et élémentaires. Accueil de loisirs périscolaires. Règlement intérieur. Modification  3   117  
21/03/2016  Ecoles maternelles et élémentaires. Sectorisation scolaire. Modification  3   122  
21/03/2016  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année 2016  3   126  
21/03/2016  Syndicat Intercommunal de Restauration Collective Rouen-Bois-Guillaume. Convention pour la fabrication et la livraison des repas. Approbation  3   130  
21/03/2016  Budget primitif de l'exercice 2016. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Tableau des effectifs. Autorisation  3   134  
21/03/2016  Budget de l'exercice 2016. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  3   140  
21/03/2016  Instruction comptable M. 14. Amortissement des immobilisations. Actualisation des durées d'ammortissement  3   144  
21/03/2016  Agence pour le développement des Entreprises Sociales et Solidaires de Normandie (A.D.R.E.S.S.). Convention de partenariat. Autorisation  3   147  
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